Joël Cogneau


De: Cogneau (Joël)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de veille sanitaire
au titre de l'article R. 792-3 2 (a) du code de la santé publique
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Cogneau (Joël)
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.